La loi et le filtrage
Administrative Appeals: A Handbook for Sports Organizations
Centre pour le sport et le droit
Explore les mécanismes internes visant à résoudre les conflits, gérer les risques et éviter les litiges.
Centre pour le sport et le droit, Ottawa, Ontario, couverture souple, 43 p.
Disponible auprès du Centre pour le sport et le droit, 38, avenue Aylen, Ottawa, Ontario, K2A 3P7, tél. : (905) 688-5550 poste 3149, téléc. : (905) 688-1383,
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 8,95$.
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 8,95$.
Insurance: A Risk Management Approach
Centre pour le sport et le droit
Centre pour le sport et le droit
Offre une information détaillée sur la couverture d'assurance s'appliquant aux organismes de sport et de loisirs.
Centre pour le sport et le droit, Ottawa, Ontario, couverture souple, 41 p.
Disponible auprès du Centre pour le sport et le droit, 38, avenue Aylen, Ottawa, Ontario, K2A 3P7, tél. : (905) 688-5550 poste 3149, téléc. : (905) 688-1383,
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 8,95$.
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 8,95$.
Managing Risks: A Handbook for the Recreation and Sport Professional
Centre pour le sport et le droit
Renseignements juridiques au sujet de la gestion du risque, en particulier lorsqu'elle s'applique au milieu du sport et du loisir.
Centre pour le sport et le droit, Ottawa, Ontario, couverture souple, 31 p.
Disponible auprès du Centre pour le sport et le droit, 38, avenue Aylen, Ottawa, Ontario, K2A 3P7, tél. : (905) 688-5550 poste 3149, téléc. : (905) 688-1383,
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 7,95$.
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 7,95$.
Negligence and Liability: A Guide for Recreation and Sport Organizations
Centre pour le sport et le droit
Fournit des renseignements juridiques pour aider les organismes à éviter les poursuites judiciaires en raison de négligence.
Centre pour le sport et le droit, Ottawa, Ontario, couverture souple, 45 p.
Disponible auprès du Centre pour le sport et le droit, 38, avenue Aylen, Ottawa, Ontario, K2A 3P7, tél. : (905) 688-5550 poste 3149, téléc. : (905) 688-1383,
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 8,95$.
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 8,95$.
Waivers and Other Agreements: A Handbook for Recreation and Sport Organizations
Centre pour le sport et le droit
Explique la portée juridique des renonciations.
Centre pour le sport et le droit, Ottawa, Ontario, couverture souple, 43 p.
Disponible auprès du Centre pour le sport et le droit, 38, avenue Aylen, Ottawa, Ontario, K2A 3P7, tél. : (905) 688-5550 poste 3149, téléc. : (905) 688-1383,
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 7,95$.
courriel : csl@sportlaw.ca, coût : 7,95$.
A Legal Handbook for Nonprofit Corporation Volunteers or What to Do Till the Lawyer Comes
DeWitt, James D.
Considérations juridiques pour les bénévoles, les gestionnaires de bénévoles et les membres des conseils d'administration des organismes sans but
lucratif.
lucratif.
Guess & Rudd P.C., 1998.
Disponible auprès du Volunteer Action Centre, United Way of the Tanana Valley, Inc., P.O. Box 74396, Fairbanks, Alaska 99707-4396, tél. : (907) 452-7000 ou de la Alaska
Bar Association, 510 L Street, Suite 602, Anchorage Alaska 99501. Coût: 15,00$ US.
Bar Association, 510 L Street, Suite 602, Anchorage Alaska 99501. Coût: 15,00$ US.
Ontario Human Rights Code
McMaster University
McMaster University
Lois de l'Ontario tirées du Code des droits de la personnes de l'Ontario.
Article en ligne, 1990.
Disponible en ligne à
http://insight.mcmaster.ca/org/
http://insight.mcmaster.ca/org/
efc/pages/law/ontario/h.19.sect.html
